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Conditions générales de vente
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre « Sophie De Marchi Céramique » et l’utilisateur, de la commande aux biens, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’utilisateur des présentes conditions de vente.
« Sophie De Marchi Céramique » se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses conditions de ventes.
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Article 1 . PréambuleLes présentes conditions sont conclues entre, d’une part, l'entreprise individuelle "Sophie De Marchi Céramique" et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet http://www.sophiedemarchi.com/. Sophie De Marchi Céramique est une micro entreprise dont le siège social est situé à Blagnac (31700), 77 chemin d'Aussonne, inscrit à la chambre des métiers et de l'artisanat sous le numéro SIRET 51870112300011 - Artisan L’expédition des commandes ne pourra territorialement s’effectuer qu’en France Métropolitaine. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés. L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
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Article 2 . Caractéristiques des biens vendus"Sophie De Marchi Céramique" propose à la vente des objets en céramique fabriqués à la main. Les objets sont représentés par des photos et une description écrite pour chaque produit. Les images se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite, les objets étant réalisés de façon artisanale et présentant donc des variations de forme, couleur et matière d’un produit à l’autre.
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Article 3 . Commande et acceptation d’une commandeL’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié. La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique de la part de "Sophie De Marchi Céramique" confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, "Sophie De Marchi Céramique" conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
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Article 4 . PrixLes prix indiqués sont exprimés en euros TTC. Ils n’incluent pas les frais de port. Les frais de port varient selon le poids des articles. Ils seront précisés lors de la validation définitive de la commande, avant validation du paiement. L’auto-entreprise "Sophie De Marchi Céramique" est non assujettie à la TVA selon l’article 293B du C.G.I.
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Article 5 . Paiement et sécurité des transactionsLes paiements se font en ligne par carte bancaire et uniquement en euros via Sumup. "Sophie De Marchi Céramique" n’accepte pas les autres moyens de paiements en ligne.
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Article 6 . LivraisonsUne fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur. "Sophie De Marchi Céramique" fera ses meilleurs efforts pour effectuer l'expédition des articles commandés dans un délai de 8 jours ouvrables suivant la récéption du règlement. Les produits seront acheminés par La Poste. Les délais moyens de livraison observés sont de 3 à 10 jours pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours suivant l'e-mail de confirmation d'expédition, le contrat de vente peut être résilié et le client remboursé. Pour l’acheminement de ses livraisons "Sophie De Marchi Céramique" ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge du client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison. L'acheteur dispose de 14 jours après réception du colis pour retourner l'achat intact et inutilisé (la date indiquée par le transporteur faisant foi). Le client est responsable des frais d'expédition associés au retour d'un article non endommagé. Les frais de retour sont à la charge du client.
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